Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

MOULIN-JEANNETTE DEBOUT LES BAGUETTES!
STEPHANE MARCHAL

Numéro de dépôt :
3591494
Date de dépôt :
28/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
MOULIN-JEANNETTE DEBOUT LES BAGUETTES! de STEPHANE MARCHAL

Présentation de la marque MOULIN-JEANNETTE DEBOUT LES BAGUETTES!

Déposée le 28 juillet 2008 par STEPHANE MARCHAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOULIN-JEANNETTE DEBOUT LES BAGUETTES! »

Le déposant est STEPHANE MARCHAL domicilié(e) 3 Rue mgr trouillet,54000 NANCY - 54000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STEPHANE MARCHAL domicilié(e) 3 Rue mgr trouillet,54000 NANCY - 54000 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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STEPHANE MARCHAL a également déposé les autres marques suivantes : BRIOCHE FEUILLE , moulin-jeannette


STEPHANE MARCHAL - 3 Rue mgr trouillet,54000 NANCY - 54000 - France


STEPHANE MARCHAL - 3 Rue mgr trouillet,54000 NANCY - 54000 - France


Inscription le 25 mars 2009 - Rejet total n°493517 - Publication au BOPI 2009-03-25

Publication - Publication le 5 sept. 2008 au BOPI 2008-36

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; levure, poudre pour faire lever ; sandwiches, pizzas.